MENTIONS LÉGALES
1. Edition/publication du site www.amg-microwave.com
AMG Microwave
11, rue Louis de Broglie, 22300 Lannion, France
Tél. : +33 (0)2 96 37 79 54 – Fax : +33 (0)2 96 37 73 51
E-mail : contact@amg-microwave.com
N° TVA intracommunautaire : TVA FR24 431 683 275
Directeur de la publication : Jean-Luc Alanic
Crédits photos : AMG Microwave
2. Conception / réalisation du site
Le Studio
Espace Bourseul
8, rue Charles Bourseul, 22300 Lannion, France
RCS Rennes B 489 600 783
Tél. : +33 (0)2 99 38 09 23 – Fax : +33 (0)2 99 36 48 41
www.lestudio.bzh
3. Hébergement du site
WEBSITEOUT
36544 CSP avenue Victoria, J4P3S8 Saint-Lambert (QC), Canada
4. Articles
En utilisant ce site vous accepter sans condition les points suivants.
Propriété :
Le matériel présenté sur ce site est la propriété de AMG MICROWAVE, sauf indication contraire. Il peut être reproduit gratuitement dans n’importe quel format ou support, à condition qu’il ne soit utilisé qu’à des fins non commerciales et informatives. Ceci est soumis au matériel reproduit avec précision et non utilisé dans un contexte trompeur. Lorsque l’un des éléments du droit d’auteur sur ce site est republié ou copié à d’autres, la source du matériel doit être identifiée et le statut du droit d’auteur reconnu. L’autorisation de reproduire du matériel protégé par des droits d’auteur ne s’étend à aucun contenu de ce site identifié comme appartenant à un tiers. L’autorisation de reproduire ce matériel doit être obtenue auprès des détenteurs des droits d’auteur concernés. Pour toute autre utilisation proposée du matériel sur ce site, veuillez contacter le propriétaire du site. Expliquez comment et pourquoi vous souhaitez utiliser les matériaux. Veuillez indiquer votre nom, votre organisation, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
Noms, images et logos
Les noms, images et logos identifiant AMG MICROWAVE et ses filiales et tiers, ainsi que leurs informations, produits et services, sont la propriété de AMG MICROWAVE ou de tiers. Si vous avez reçu l’autorisation de créer un lien vers le site Web de AMG MICROWAVE, vous pouvez utiliser le logo en conjonction avec le lien uniquement si vous avez reçu l’autorisation préalable de le faire. Aucune autre utilisation de nos logos, ou des logos de tiers, accessibles via ce site Web, n’est autorisée sans l’autorisation préalable du détenteur des droits d’auteur. Les demandes d’autorisation d’utilisation de nos logos doivent être adressées au propriétaire du site. Expliquez comment et pourquoi vous souhaitez utiliser notre logo. Veuillez indiquer votre nom, votre organisation, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
Avertissement
AMG MICROWAVE ne fait aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude de l’information sur ce site, ou son adéquation à quelque fin que ce soit. AMG MICROWAVE ne sera en aucun cas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation des informations contenues sur ce site.
Lien vers le site Web
Vous devez demander la permission d’accéder directement aux pages hébergées sur ce site. S’il vous plaît contacter le propriétaire du site. Expliquez comment et pourquoi vous souhaitez utiliser les matériaux. Veuillez indiquer votre nom, votre organisation, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
Liens externes sur le site
Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la fiabilité des sites Web liés et la liste ne doit pas être considérée comme une approbation de quelque nature que ce soit. Nous n’avons aucun contrôle sur la disponibilité des pages liées.
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par AMG Microwave pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec AMG Microwave. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse :
AMG MICROWAVE, 11 rue Louis de Broglie, 22300 Lannion, FRANCE
Avis relatif à la sécurité :
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.
Cookies :
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte contenant des informations permettant d’identifier les visiteurs récurrents pour la durée de leur visite sur ce site. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur et n’y causent aucun dommage. Ils nous permettent d’augmenter la convivialité du site, de mesurer l’audience et d’adapter précisément les contenus à vos besoins. Les cookies servent également à vérifier si votre ordinateur a déjà été connecté à nos pages. Seul le cookie enregistré sur votre ordinateur est alors identifié. Si vous avez donné votre accord, des données personnelles seront enregistrées sous la forme de cookies, par exemple pour faciliter l’accès sécurisé à notre site en évitant la saisie à répétition de votre identifiant et mot de passe.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par AMG Microwave.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 2162638.
